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1. Éditeur
| Mention | Valeur |
|---|---|
| Raison sociale | [raison sociale] |
| Forme juridique et capital | [forme juridique], au capital de [montant] € |
| Immatriculation | RCS [ville] n° [numéro RCS] |
| Siège social | [adresse du siège] |
| TVA intracommunautaire | [numéro de TVA] |
| Directeur de la publication | [nom et qualité du directeur de la publication] |
| Contact | [contact@domaine] |
2. Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés par un hébergeur certifié en France (Scaleway SAS, Paris), 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France. Les données de la plateforme sont hébergées dans l'Union européenne. La liste complète des prestataires techniques figure sur la page Sous-traitants.
3. Propriété intellectuelle
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4. Données personnelles
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5. Signalement de contenus illicites et d'abus
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